Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1635. Mille six cent trente cinq. 1635
MECHINEAU Jean Pierre EARL

Numéro de dépôt :
3208022
Date de dépôt :
05/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
05/02/2013
1635. Mille six cent trente cinq. 1635 de MECHINEAU Jean Pierre EARL

Présentation de la marque 1635. Mille six cent trente cinq. 1635

Déposée le 5 février 2003 par la société MECHINEAU Jean Pierre EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « 1635. Mille six cent trente cinq. 1635 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la société MECHINEAU Jean Pierre EARL domicilié(e) Begrolles,44690 La Haye Fouassiere - 44690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 132 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MECHINEAU Jean Pierre EARL domicilié(e) Begrolles,44690 La Haye Fouassiere - 44690 - France.

La marque 1635. Mille six cent trente cinq. 1635 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1635. Mille six cent trente cinq. 1635 est expirée depuis le 5 février 2013.

MECHINEAU Jean Pierre EARL a également déposé les autres marques suivantes : BULLES ROSES , 1635. Mille six cent trente cinq. 1635


MECHINEAU Jean Pierre EARL - Begrolles,44690 La Haye Fouassiere - 44690 - France - SIREN 411132574


MECHINEAU Jean Pierre EARL - Begrolles,44690 La Haye Fouassiere - 44690 - France


Inscription le 29 octobre 2003 - retrait partiel n°380318 - Publication au BOPI 2003-10-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Vins d'appellation d'origine muscadet, Sèvre et maine.